• L'OHADA et les Métamorphoses du Droit Congolais des Sociétés Commerciales
  

L'adoption d'une nouvelle législation est toujours redoutée aussi bien par les praticiens que les théoriciens qui craignent un bouleversement des habitudes acquises. L'accession de la République Démocratique du Congo à l'OHADA n'a pas échappé à la règle. C'est ce qui explique cette interrogation angoissée: Y a t- il une rupture avec les principes traditionnels sur lequel repose le droit des affaires congolais? Ce livre affirme comme le Traité de l'OHADA que le droit des affaires est entendu dans un sens très large dans le système OHADA.

Il englobe en effet diverses matières concernant les entreprises et se distingue par son élasticité. Cet ouvrage qui se penche sur les métamorphoses du droit commercial et du droit des sociétés commerciales de la RDC a pour objectif d'éclairer l'opinion et les différents acteurs du droit -théorique et/ou pratique- des affaires en vue d'une amélioration effective et efficiente du climat des affaires en RDC et dans la région.

L'auteur: Professeur Joseph YAV KATSHUNG 

Maison d'édition: CreateSpace, Charleston, USA Date de publication: 30/08/2012  ISBN-13: 978-1479221066 ISBN-10: 1479221066 Langue du livre: français. Ouvrage disponible sur https://www.createspace.com/3979954

• L'Adoption en Droit Congolais
  

L’adoption est à la fois un sujet délicat et une institution fascinante. Elle demeure, à ce jour, le mécanisme juridique le plus efficace pour lier un enfant et un adulte et créer entre eux des liens similaires à ceux du sang. L’adoption nous confronte à un monde de souffrance, de secret, mais aussi d’espoir. Elle continue de soulever les passions. L’intérêt réside dans sa nature et dans sa finalité. Dans un tel contexte, sa régulation d’un point de vue purement juridique n’est pas simple. Tous et chacun ont une opinion sur l’adoption.

Celle-ci se fonde sur des expériences personnelles, sur des intuitions ou parfois même sur des idées préconçues. Peu importe, l’adoption est un véritable révélateur de la place et de l’importance désormais accordées à l’enfant au sein de la société congolaise voire mondiale. Longtemps considéré comme un simple maillon dans la chaîne de la reproduction de la vie, l’enfant est aujourd’hui investi d’un rôle identitaire, assurant au couple parental une reconnaissance sociale en tant que famille à part entière.

Cet ouvrage à travers la théorie et la pratique de l’adoption en République Démocratique du Congo demande que l’on se tourne du côté de l’enfant d’abord et avant tout, mais avec le souci constant du respect de ses droits ainsi que de ceux des autres membres du triangle adoptif.

Si l’État a l’obligation de soutenir les parents dans la prise en charge de leur enfant, il a aussi la lourde tâche de protéger l’enfant et d’empêcher, dans la mesure du possible, que sa sécurité et son développement ne soient compromis. C’est du droit à l’enfant aux droits des enfants! 

L'auteur: Professeur Joseph YAV KATSHUNG

ISBN-13: 978-1475165166 ISBN-10: 1475165161 Editions: CreateSpace, USA

• Le Droit Congolais de la Propriété Industrielle
  

De 1885 à 1981, les droits de propriété intellectuelle étaient régis au Congo par cinq instruments juridiques qui traitaient respectivement des brevets; des marques de fabrique et de commerce; des dépôts de dessins et modèles industriels; de la protection du droit d'auteur et de la concurrence déloyale. Indépendante depuis le 30 juin 1960, c'est seulement en 1982 que la République Démocratique du Congo (RDC) a reconnu la nécessité d'adapter sa législation interne pour se conformer – même timidement- à ses obligations internationales.

Par rapport à la propriété industrielle, la réforme législative a abouti à la loi n° 82-001 du 7 janvier 1982 régissant la propriété industrielle. Cet instrument juridique est encore en vigueur. Or depuis 1982 à ce jour, soit 30 ans après, le mouvement législatif en RDC par rapport a ce domaine s'est arrêté.

Cet ouvrage donne donc le ton en traitant des droits industriels, leurs contour et pratique. Il s’agit respectivement des brevets d’invention ; des modèles et dessins industriels ; les marques de fabrique, de commerce et de services; du nom commercial; de l’ensemble; des appellations d’origine et des indications de provenance. Les trois premiers (brevets d’inventions, modèle et dessins industriels) sont des créations industrielles tandis que les autres sont des signes distinctifs. 

L'auteur: Professeur Joseph YAV KATSHUNG

Editions: CreateSpace, USA 

ISBN-13: 978-1475153330 ISBN-10: 1475153333

• Le Droit Congolais à l'Epreuve du Temps: “Mélanges MBUYI TSHIMBADI”
  

Un demi-siècle après l'indépendance de la République Démocratique du Congo (RDC), il est temps de marquer un stop afin de faire un bilan sur le Droit Congolais en posant deux questions essentielles: Comment la temporalité du droit congolais garantit-elle la sécurité juridique des individus?

Comment le droit congolais, qui s'inscrit dans une continuité, parvient-il à assurer les droits des citoyens en fonction des évolutions de la société? Fruit du travail de juristes congolais, cet ouvrage, par le croisement des regards qu'il propose, contribue, à enrichir la réflexion sur la prise en compte par le droit d'une société congolaise en pleine mutation.

Directeur: Professeur Joseph YAV KATSHUNG , Paperback: 290 pages Publisher: CreateSpace (October 26, 2010) ISBN-10: 1453899049 ISBN-13: 978-1453899045 https://www.createspace.com/3493767

• La Justice Congolaise au Banc des Accusés?
  

La Justice au Congo ne cesse de faire la une de l'actualité. La multiplication, au fil du temps, des défis et dénis de justice ont rendu la justice confuse, coûteuse et illisible. Comment dès lors reposer de manière audible et citoyenne la question de la place de la Justice dans notre société?

Cet ouvrage collectif sous forme de monographie, offre une occasion d'épingler que la Justice, comme institution, se trouve à la fois confrontée à une pénurie persistante, à une demande sociale croissante et parfois contradictoire. Des voix s'élèvent pour demander une réforme de la justice. Oui, mais de quelle ampleur? Faut-il remettre à plat tout le système judiciaire ou au cas par cas et étape par étape?

Directeur: Professeur Joseph YAV KATSHUNG Paperback: 186 pages Publisher: CreateSpace (June 2, 2010) Language: French ISBN-10: 1453608664 ISBN-13: 978-1453608661 https://www.createspace.com/3458686